Conditions générales de vente

 

CGV — Conditions Générales de Vente


1. Objet


Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations entre K10nö et ses clients dans le cadre de la vente de produits sur le site www.k10no.com.


2. Commande


Toute commande passée sur notre site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Après validation de votre commande, vous recevrez un e-mail de confirmation récapitulant les détails de celle-ci.


3. Prix


Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).

K10nö se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.


4. Paiement


Les commandes peuvent être réglées par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé sur notre site.

Les transactions sont sécurisées via Shopify Payments.


5. Livraison


Les conditions de livraison sont précisées sur la page “Politique d'expédition” du site.

K10nö ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur.


6. Responsabilité


K10nö ne peut être tenue responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, etc.).


7. Propriété intellectuelle


L’ensemble des éléments présents sur le site K10nö demeure la propriété intellectuelle exclusive de K10nö.

Toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation, même partielle, de ces éléments — qu’ils soient visuels, sonores ou logiciels — est strictement interdite sans autorisation préalable.


8. Droit applicable et litiges


Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.